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Interventions en commissions de Sylvie Robert
490 interventions trouvées.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le groupe socialiste votera contre. L'amendement n° 304 est adopté.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le groupe socialiste votera contre. L'amendement de coordination n° 307 est adopté.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Nous sommes contre cet amendement qui modifie le Conseil d'orientation en lui retirant une « personnalité représentative des cultures numériques ».
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Si, puisque votre amendement est de suppression.
Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Merci au rapporteur et à la présidente d'avoir ouvert les auditions à tous les commissaires. Certains ont évoqué un verre à moitié vide On peut aussi voir le verre à moitié plein : parler de culture est une bonne chose, surtout dans le contexte actuel. Oui, ce texte est touffu. Est-ce un fourre-tout ? Il couvre un spectre très large : droits cu...
Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
L'amendement du groupe CRC n'est pas de même nature que l'amendement n° 159. L'amendement n° 159 est adopté. Les amendements n° 1 et 17 deviennent sans objet. L'article 2 bis est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
De quels labels parle-t-on ? Pour les scènes nationales ou les centres dramatiques nationaux, dont l'État est le financeur majoritaire, l'agrément du ministre de la culture s'impose. Mais pour les scènes conventionnées par exemple, ce sont les collectivités territoriales qui portent le projet et sont majoritaires dans le financement.
Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
La question n'est pas le statut, mais le projet. On ne peut avoir un label national sans agrément. Pour certaines structures labellisées, majoritairement financées par des collectivités territoriales, il faut au moins un co-agrément. En l'absence de précision, nous voterons contre l'amendement.
Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Absolument.
Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Et ce sera à l'artiste de financer l'expert-comptable.
Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Notre amendement n° 2 demande au Centre national de chanson, des variétés et du jazz (CNV) d'observer l'économie du secteur musical, y compris celle de la musique enregistrée, afin de disposer d'une vision globale de la filière. La création d'un Observatoire de l'économie de la musique était une demande de la mission Schwartz.
Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Nous proposons d'étendre le périmètre du CNV ; de fait, sa composition sera modifiée pour y inclure les représentants de la filière.
Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le groupe socialiste aussi. C'est un vrai progrès. L'amendement n° 182 est adopté et devient article additionnel.
Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Si !
Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Il faudrait approfondir le sujet. La loi mécénat permet déjà de défiscaliser, souvent à des entreprises du territoire. Désormais le fonds de dotation soutient des projets avec les collectivités. Ce dispositif pourrait mettre les collectivités en difficulté.
Ce texte comporte des « angles morts ». Comment faire en sorte qu'un PLU patrimonial ne subisse pas subrepticement des modifications le plus souvent à l'occasion d'un changement politique ? Des dispositions plus contraignantes visant par exemple à limiter dans le temps le nombre des modifications seraient nécessaires. L'Assemblée nationale a am...
L'image de la pelote de laine, employée par le rapporteur, est pertinente : à chaque article ou amendement, l'on tire un fil qui peut aller très loin ! L'objectif de ce texte - et l'article premier importe en cela - est d'affirmer la liberté de création, mais aussi celle de la diffusion et de la programmation. L'inscription de ces deux termes à...
Je me félicite que ce projet de loi, amendé par l'Assemblée nationale, valorise le désir d'architecture plutôt que la contrainte. Je suis particulièrement sensible à la transmission et à la formation : nous avons besoin de culture architecturale. C'est un secteur transversal, ce qui explique la dissémination dans le texte des dispositions qui l...
Réunion du 2 décembre 2015 à 10h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Il y a dix ans, le numérique, encore à ses débuts, forçait à réfléchir sur une offre globale ; l'idée d'une rémunération plus juste des artistes était déjà le leitmotiv des discussions. Entendre aujourd'hui les mêmes postures est assez désespérant. Nous sommes à un moment important, celui d'un projet de loi qui doit améliorer, réguler, encourag...
Il nous a appelés à voter ce texte.
