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La parole est à M. Stéphane Fouassin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marianne Margaté, pour explication de vote.
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteure.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble du projet de loi relatif à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement. Je constate qu’il y a unanimité ! La parole est à M. le ministre délégué.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 mars 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Débat sur les finances des départements ; Débat sur le thème « JO 2024 : la France est-elle prête ? » ; Proposition de loi relative au financement des entreprises de l’industrie de défense français...
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, il y a des moments historiques qu'il faut savoir sentir et appréhender. Celui qui nous rassemble aujourd'hui appartiendra indéniablement à l'histoire perpétuelle du combat en faveur du droit des femmes. Garantir la liberté de la femme à disposer de son corps se révèle un...
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, il y a des moments historiques qu’il faut savoir sentir et appréhender. Celui qui nous rassemble aujourd’hui appartiendra indéniablement à l’histoire perpétuelle du combat en faveur du droit des femmes. Garantir la liberté de la femme à disposer de son corps se révèle un...
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, il y a des moments historiques qu’il faut savoir sentir et appréhender. Celui qui nous rassemble aujourd’hui appartiendra indéniablement à l’histoire perpétuelle du combat en faveur du droit des femmes. Garantir la liberté de la femme à disposer de son corps se révèle un...
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, il y a des moments historiques qu’il faut savoir sentir et appréhender. Celui qui nous rassemble aujourd’hui appartiendra indéniablement à l’histoire perpétuelle du combat en faveur du droit des femmes. Garantir la liberté de la femme à disposer de son corps se révèle un...
Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, l’excellent rapport de nos collègues Jérémy Bacchi, Céline Boulay-Espéronnier et Sonia de La Provôté, qui sert de soubassement à cette proposition de loi, s’interrogeait sur l’année 2023, « pleine de dangers », dans un contexte post-pandémique. Finalement, la fréquentation a progressé de près d...
Le volet territorial de la proposition de loi doit aussi être mentionné. En 2022, les salles classées « art et essai » représentaient près de 37 % de la fréquentation totale des cinémas. De plus, en 2019, le top 10 des films d’art et d’essai totalisait 9, 3 % des entrées en France, mais seulement 9, 4 % des entrées des cinémas d’art et d’essai....
Le groupe SER s’est associé à cet amendement pour deux raisons. La première est que le monde du cinéma – la rapporteure l’a indiqué – est aujourd’hui secoué par beaucoup d’affaires. Dans ce contexte préoccupant, il est de notre responsabilité d’être au rendez-vous. La seconde raison est que, par cet amendement, nous octroyons une base légale ...
Madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, l'excellent rapport de nos collègues Jérémy Bacchi, Céline Boulay-Espéronnier et Sonia de La Provôté, qui sert de soubassement à cette proposition de loi, s'interrogeait sur l'année 2023, « pleine de dangers », dans un contexte post-pandémique. Finalement, la fréquentation a progressé de près d...
Le volet territorial de la proposition de loi doit aussi être mentionné. En 2022, les salles classées « art et essai » représentaient près de 37 % de la fréquentation totale des cinémas. De plus, en 2019, le top 10 des films d'art et d'essai totalisait 9, 3 % des entrées en France, mais seulement 9, 4 % des entrées des cinémas d'art et d'essai....
Le groupe SER s'est associé à cet amendement pour deux raisons. La première est que le monde du cinéma – la rapporteure l'a indiqué – est aujourd'hui secoué par beaucoup d'affaires. Dans ce contexte préoccupant, il est de notre responsabilité d'être au rendez-vous. La seconde raison est que, par cet amendement, nous octroyons une base légale ...
La parole est à M. Jean-Jacques Panunzi.
Mes chers collègues, j’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancienne collègue Brigitte Bout, qui fut sénateur du Pas-de-Calais de 2002 à 2011.