Interventions en hémicycle de Sylvie Robert

Je mets aux voix l'amendement n° 27.

Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 26 est présenté par Mme M. Vogel, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris. L’amendement n° 48 est présenté par M. Bocquet et les membres du...

Je mets aux voix les amendements identiques n° 21 rectifié, 28 et 45.

La parole est à M. Éric Bocquet, pour présenter l’amendement n° 48.

Je mets aux voix l'amendement n° 52.

Quel est l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l'amendement n° 1 rectifié bis.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 46.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 26 et 48.

Je mets aux voix l'amendement n° 47.

Je mets aux voix l’article 1er bis A.

Je mets aux voix l'amendement n° 8 rectifié ter.

Mes chers collègues, j'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancienne collègue Brigitte Bout, qui fut sénateur du Pas-de-Calais de 2002 à 2011.

Je mets aux voix l'amendement n° 51.

L'ordre du jour appelle les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public solennel sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France (proposition n° 147, texte de la commission n° 253 rectifié, rapport n° 252,...

Je mets aux voix l'article 1er bis, modifié.

La parole est à Mme Anne Souyris, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.

Je suis saisie de douze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 27, présenté par Mme M. Vogel, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : I. – Alinéas 1 à...

L'amendement n° 23 rectifié bis, présenté par MM. Szpiner, Rapin et Klinger, Mme Jacquemet, M. Somon, Mmes Ciuntu et Billon, M. Bouchet, Mmes Muller-Bronn et Richer, MM. Courtial et Bonhomme, Mme Romagny, MM. Henno et Hugonet, Mme Dumas, M. Daubresse, Mmes Belrhiti, Estrosi Sassone et Dumont, MM. Hingray et Brisson, Mmes Valente Le Hir, ...