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Les amendements de Sylvie Vermeillet pour ce dossier
1253 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Laurent Somon.
L'amendement n° II-538 rectifié bis, présenté par MM. Patriat, Rambaud et Buis, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes : (En euros) Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du mini...
Je mets aux voix l'amendement n° II-538 rectifié ter. J'ai été saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants. Je rappelle que la commission s'en remet à la sagesse du Sénat et que l'avis du Gouvernement est favorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditio...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 91 : Le Sénat a adopté. L'amendement n° II-1199, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Melloul...
L'amendement n° II-1072, présenté par M. Dossus, Mmes de Marco et Ollivier, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de soutien aux associations de réduction des risques II...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 Fonds de soutien aux associations de réduction des risques TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.
L'amendement n° II-1204 rectifié, présenté par Mmes de Marco et Ollivier, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Monique de Marco.
L'amendement n° II-152, présenté par Mme Daniel, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Je mets aux voix l'amendement n° II-152. L'amendement n° II-1189, présenté par MM. Ouzoulias, Bacchi, Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Pierre Ouzoulias.
L'amendement n° II-1189 est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Culture », figurant à l'état B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public ». La parole est à M. le rapporteur spécial. §
je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de quinze minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme Laure Darcos.
Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », figurant à l'état B.
L'amendement n° II-1078, présenté par Mmes S. Robert et Monier, M. Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, MM. Lozach, Ros, Ziane et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Aide à l'export de la presse vers les outre-mer II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits ...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Presse et médias Livre et industries culturelles Aide à l'export de la presse vers les outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sylvie Robert.
L'amendement n° II-1192, présenté par MM. Bacchi, Lahellec, Ouzoulias et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
