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Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l’amendement n° I-191.
En conséquence, l’article 5 quinvicies est supprimé et l’amendement n° I-1152 n’a plus d’objet.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° I-284 rectifié bis est présenté par M. Levi, Mmes Morin-Desailly, Ventalon et O. Richard, MM. Laugier, Henno et A. Marc, Mme Josende, M. Duffourg, Mme Billon, MM. H. Leroy, Chatillon, Hingray, Cigolotti, J.M. Arnaud, Bonnecarrère et Kern, Mme Bonfanti-Dossat et M. Bleunven. ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-2091 rectifié.
L’amendement n° I-192, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sylvie Robert, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l’amendement n° I-192.
Je suis saisie de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-95 rectifié ter, présenté par Mme Joseph, MM. Levi, Mouiller, Henno, J.B. Blanc, Bacci, Panunzi, Cadec, Laugier, Piednoir, H. Leroy, Daubresse, Pellevat et Brisson, Mme Berthet, MM. Bruyen, Perrin, Belin et D. Laurent, Mmes Dumont, Imbert, L. ...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-97 rectifié ter est présenté par M. Levi, Mme Morin-Desailly, M. Kern, Mme Billon, M. Hingray, Mme de La Provôté, M. Laugier, Mmes Ventalon et O. Richard, MM. Henno et A. Marc, Mme Josende et MM. Duffourg, H. Leroy, Chatillon, Cigolotti, J.M. Arnaud, Bonnecarrère, Bonhomme...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-96 rectifié quater est présenté par M. Levi, Mmes Morin-Desailly et Billon, M. Laugier, Mme de La Provôté, MM. Kern et Hingray, Mmes O. Richard et Ventalon, MM. Henno et A. Marc, Mme Josende et MM. Duffourg, H. Leroy, Chatillon, Cigolotti, J.M. Arnaud, Bonnecarrère, Bonhom...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
