Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet

La parole est à Mme Sylvie Robert, pour explication de vote.

La parole est à M. le rapporteur général.

La parole est à M. le ministre délégué.

Je mets aux voix l’amendement n° I-95 rectifié ter.

Je mets aux voix l’amendement n° I-1338 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° I-2093 rectifié bis.

Je mets aux voix l’article 5 sexvicies.

L’amendement n° I-193, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le rapporteur général.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Acceptez-vous, monsieur le rapporteur général, de rectifier votre amendement en ce sens ?

Monsieur le rapporteur général, je vais suspendre la séance pour quelques instants, afin que vous puissiez rédiger la version rectifiée de cet amendement. La séance est suspendue.

La séance est reprise. Je suis donc saisie d’un amendement n° I-193 rectifié, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, et ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer l’année Par l’année Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° I-193 rectifié.

Je mets aux voix l’article 5 septvicies, modifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° I-673 rectifié est présenté par MM. Durox, Szczurek et Hochart. L’amendement n° I-2237 rectifié est présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. G. Blanc, Dossus, Benarroche, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes S...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° I-2237 rectifié.

L’amendement n° I-928, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Éric Bocquet.