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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’article 10, modifié.
L’amendement n° 1206 rectifié, présenté par M. Chantrel, Mme Conway-Mouret, M. Jomier, Mme Le Houerou, M. Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumirol et Rossignol, MM. Redon-Sarrazy, Kerrouche et Lurel, Mme Bélim, MM. Jacquin, Ziane, Ouizille et Michau, Mmes Bonnefoy et Harribey, MM. Temal et Durain, Mme G. Jourda, ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret, pour explication de vote.
La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret, pour explication de vote.
La parole est à M. Yan Chantrel, pour explication de vote.
La parole est à M. Christophe-André Frassa, pour explication de vote.
La parole est à M. Christophe-André Frassa, pour explication de vote.
La parole est à Mme Évelyne Renaud-Garabedian, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 1206 rectifié.
La parole est à M. Ronan Le Gleut, pour explication de vote.
L’amendement n° 799 rectifié bis, présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 10 Insérer un article additionnel ainsi rédigé...
Je mets aux voix l'amendement n° 1050 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
En conséquence, les amendements n° 1051 rectifié bis, 1205 rectifié, 1031 rectifié bis, 1052 rectifié bis et 162 rectifié ter n'ont plus d'objet. Je suis saisie de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 890 rectifié, présenté par Mmes Apourceau-Poly, Brulin, Silvani et les memb...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 722 rectifié bis est présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel. L'amendement n° 891 rectifié est...
