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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Christophe-André Frassa, pour explication de vote.
La parole est à Mme Évelyne Renaud-Garabedian, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Le Gleut, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 1050 rectifié bis.
En conséquence, les amendements n° 1051 rectifié bis, 1205 rectifié, 1031 rectifié bis, 1052 rectifié bis et 162 rectifié ter n’ont plus d’objet. Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 890 rectifié, présenté par Mmes Apourceau-Poly, Brulin, Silvani et les memb...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 10, et les amendements n° 1051 rectifié bis, 1205 rectifié, 1031 rectifié bis, 1052 rectifié bis et 162 rectifié ter n’ont plus d’objet. Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune....
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 722 rectifié bis est présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel. L’amendement n° 891 rectifié est...
La parole est à Mme Silvana Silvani, pour présenter l’amendement n° 891 rectifié.
L’amendement n° 1201 rectifié, présenté par MM. Ouizille et Jomier, Mmes Poumirol, Canalès et Le Houerou, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin et Rossignol, MM. Redon-Sarrazy, Kerrouche, Chantrel et Lurel, Mme Bélim, MM. Jacquin, Ziane et Michau, Mmes Bonnefoy et Harribey, MM. Temal et Durain, Mme G. Jourda, MM. Féraud et Ca...
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 890 rectifié.
