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Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 229, 1026 rectifié et 1213 rectifié.
L'amendement n° 1206 rectifié, présenté par M. Chantrel, Mme Conway-Mouret, M. Jomier, Mme Le Houerou, M. Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumirol et Rossignol, MM. Redon-Sarrazy, Kerrouche et Lurel, Mme Bélim, MM. Jacquin, Ziane, Ouizille et Michau, Mmes Bonnefoy et Harribey, MM. Temal et Durain, Mme G. Jourda, ...
En conséquence, les amendements n° 382 rectifié et 1099 rectifié n’ont plus d’objet. Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 230 est présenté par Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales. L’amendement n° 839 rectifié est présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, M...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 839 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alexandre Ouizille, pour présenter l’amendement n° 1214 rectifié.
La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yan Chantrel, pour explication de vote.
La parole est à M. Christophe-André Frassa, pour explication de vote.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
La parole est à Mme Audrey Linkenheld, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 1206 rectifié.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
L'amendement n° 799 rectifié bis, présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'article 10 Insérer un article additionnel ainsi rédigé...
La parole est à Mme Monique Lubin, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour explication de vote.
