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La parole est à M. Pierre Ouzoulias.
Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère.
Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère.
Mme la présidente. La parole est à Mme Else Joseph.
Mme la présidente. La parole est à Mme Else Joseph.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, sur l’article.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, sur l’article.
La parole est à Mme Colombe Brossel, sur l’article.
La parole est à Mme Colombe Brossel, sur l’article.
La séance est reprise.
La parole est à M. Adel Ziane, sur l’article.
La parole est à Mme Annick Billon, pour une mise au point au sujet d'un vote.
Veuillez conclure, cher collègue !
La parole est à M. Adel Ziane, sur l’article.
Acte vous est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l'analyse politique du scrutin.
Veuillez conclure, cher collègue !
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, sur l’article.
L'ordre du jour appelle, à la demande du groupe Les Républicains, la discussion de la proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive, présentée par Mme Pascale Gruny et plusieurs de ses collègues. Dans la discussion générale, la parole est à Mme Pascale Gruny, auteur de la proposition de loi.