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Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
L’amendement n° 45 rectifié bis, présenté par Mmes Poumirol et Le Houerou, M. Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin et Rossignol, M. P. Joly, Mme Narassiguin, M. Ziane, Mme Bonnefoy, M. Mérillou, Mme Blatrix Contat, MM. Chaillou, Uzenat et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi lib...
L’amendement n° 26 rectifié, présenté par Mme Blatrix Contat, est ainsi libellé : Après l’article 2 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Après le 20° de l’article L. 162-5 du code de la sécurité sociale, il est inséré un 20° bis ainsi rédigé : « 20° bis Les conditions à remplir pour être conventionné, ...
L’amendement n° 44 rectifié bis, présenté par MM. Sautarel, Perrin, Rietmann, Brisson, J.P. Vogel, Bacci, Burgoa et Bonhomme, Mme Dumont, MM. Tabarot, Gremillet, H. Leroy, Panunzi, Cadec, E. Blanc, Bouchet et Lefèvre, Mme Ventalon, MM. D. Laurent, Menonville, Genet et de Nicolaÿ, Mmes Noël, Josende et P. Martin, MM. Belin, Pointereau, An...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bruno Belin, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
Merci, madame Brulin !
La parole est à Mme Élisabeth Doineau, pour explication de vote.
Merci, madame Doineau !
La parole est à Mme Monique Lubin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Luc Fichet, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
Merci, ma chère collègue !
La parole est à Mme Nadia Sollogoub, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Bitz, pour explication de vote.
