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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Vermeillet
8583 interventions trouvées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 23 janvier 2024 : Proposition de loi instituant des mesures judiciaires de sûreté applicables aux condamnés terroristes et renforçant la lutte antiterroriste, présentée par M. François-Noël Buffet et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n...
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, sur la mise en application de la loi du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux. Je vous rappelle que, da...
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Bernard Pillefer.
Il faut conclure.
Merci !
Merci, cher collègue !
La parole est à M. Ronan Dantec.
La parole est à M. Pierre Barros.
La parole est à M. Frédéric Buval.
La parole est à M. Christian Redon-Sarrazy.
Merci de conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Sébastien Fagnen.
Il faut conclure, ma chère collègue.
En conclusion du débat, la parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour le groupe auteur de la demande.
Nous en avons terminé avec le débat sur la mise en application de la loi du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 23 janvier 2024 : Proposition de loi instituant des mesures judiciaires de sûreté applicables aux condamnés terroristes et renforçant la lutte antiterroriste, présentée par M. François-Noël Buffet et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n...
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, au matin de Noël, puis au matin du Nouvel An, Gabriel Bremond, maire d'Eclans-Nenon, dans le Jura, découvre des tags partout dans le village et sur les murs de sa mairie : « Sale PD », « Travelot », « Le maire s'envoie en l'air », « Nik ta mère le maire », « Gabriel en po...
