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Interventions de Sylvie Vermeillet
8583 interventions trouvées.
L’amendement n° II-1200 est retiré. Je suis saisie de neuf amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers amendements sont identiques. L’amendement n° II-522 rectifié est présenté par MM. Pellevat et Pointereau, Mmes Berthet, Joseph et Noël, MM. Belin, J.B. Blanc, Panunzi, H. Leroy et Genet, Mme Belrhiti et M. Savin...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Else Joseph.
La parole est à M. Pierre-Antoine Levi, pour présenter l’amendement n° II-536 rectifié septies.
L’amendement n° II-684 n’est pas soutenu. Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-1140 rectifié est présenté par M. G. Blanc. L’amendement n° II-1188 est présenté par Mme Varaillas, MM. Ouzoulias, Bacchi, Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky. Ces deux amendements s...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE L’amendement n° II-1140 rectifié n’est pas soutenu. La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour présenter l’amendement...
L’amendement n° II-1201, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, G. Blanc, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.
L’amendement n° II-43 n’est pas soutenu. L’amendement n° II-151, présenté par Mme Daniel, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
L’amendement n° II-1073 rectifié, présenté par MM. Savin, J.B. Blanc, H. Leroy et Burgoa, Mme Joseph, M. Panunzi, Mme Ventalon, M. Darnaud, Mme Puissat, MM. Pointereau et Chatillon, Mmes Belrhiti et Borchio Fontimp et MM. Gremillet et Michallet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Else Joseph.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Joseph, l’amendement n° II-522 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-522 rectifié est retiré. Qu’en est-il de l’amendement n° II-536 rectifié septies, monsieur Levi ?
L’amendement n° II-536 rectifié septies est retiré. Monsieur Ouzoulias, l’amendement n° II-1188 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-1188 est retiré. Madame Ollivier, quid de l’amendement n° II-1201 ?
L’amendement n° II-1201 est retiré. Enfin, l’amendement n° II-1073 rectifié est-il maintenu, madame Joseph ?
L’amendement n° II-1073 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° II-151. Madame la ministre, acceptez-vous de lever le gage ?
L’amendement n° II-1086, présenté par Mme Monier, M. Kanner, Mmes Briquet et Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, MM. Ros, Ziane et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
