Interventions sur "biodiversité"

J’ai eu un jour la chance de faire un voyage d’études à Stockholm pour travailler sur la question des sociotopes, où peuvent cohabiter, précisément, l’humain et la biodiversité. À Stockholm, toutes les forêts qui entourent la ville sont hyperprotégées depuis plus de cinquante ans. Elles jouent un rôle absolument magnifique, et des percées en ville font qu’aucun habitant ne vit à moins de deux cents mètres d’un couloir l’emmenant en forêt.

...nir des travaux que nous menons ici et pour l’avenir de la forêt française : je veux parler de l’Office national des forêts, gestionnaire unique de nos forêts publiques, qui joue un rôle essentiel dans la préservation et l’administration de ces espaces naturels. Chacun le sait, les missions de l’Office sont nombreuses, variées, diverses : elles vont de la protection des milieux naturels et de la biodiversité à l’accueil du public en passant par la prévention des risques naturels et le développement de la filière bois énergie. Or des missions non rémunérées lui ont été confiées, rendant l’équilibre budgétaire de cet organisme difficile à atteindre. Plusieurs réformes et réorganisations successives de l’ONF ont été mises en œuvre dans l’objectif d’y pourvoir. Elles ont généré des tensions et même des c...

... nationales dans l’inventaire, ainsi que les particularités des bois situés en outre-mer. Or cette obligation n’est pas effective dans les territoires ultramarins. Les forêts ultramarines doivent faire l’objet du même niveau de connaissance, d’inventaire et de protection que les forêts de l’Hexagone. Leur préservation passe d’abord par la description détaillée de l’ensemble des essences et de la biodiversité. C’est pourquoi la réalisation d’un inventaire forestier complet par l’Institut national de l’information géographique et forestière tout comme la mise en place d’un réseau de suivi des écosystèmes forestiers équivalent au réseau Renecofor existant en France hexagonale sont nécessaires. De ce fait, cet amendement à portée programmatique générale vise à rappeler les engagements pris par l’État à ...

..., porte sur un sujet qui le préoccupe beaucoup. À la fin des années 2000, l’éolien en mer est apparu comme une énergie d’avenir. Mais, en 2021, de nombreuses associations environnementales, ainsi que nombre d’élus et de citoyens, s’inquiètent de l’impact négatif à long terme de l’éolien offshore sur l’environnement. La mise en œuvre de cette énergie risque en effet de nuire aux écosystèmes, à la biodiversité, au fonctionnement physique des bassins maritimes et, par conséquent, à la pêche artisanale côtière. Cet amendement vise ainsi à obliger l’autorité administrative chargée d’autoriser l’installation, l’exploitation et l’aménagement d’installations éoliennes en mer à rejeter une demande d’installation dans le cas où les conditions visant à préserver les ressources biologiques ne sont pas réunies, ...

À l’issue de la commission d’enquête déjà évoquée, il est apparu que les attributions de l’Office français de la biodiversité pourraient être très avantageusement élargies aux missions de prévention et de surveillance de la qualité des sols et des eaux souterraines. Pour des raisons de recevabilité, nous nous contentons de proposer un rapport. Mais, bien au-delà, il semble important que cet office soit davantage présent face à ces questions et à ces enjeux.

Dans sa rédaction initiale, cet amendement tendait à reprendre l’article 20 de la proposition de loi déposée par notre collègue Gisèle Jourda à l’issue des travaux de notre commission d’enquête. Il s’agissait d’inscrire la prévention et la surveillance des risques d’atteinte à la biodiversité liés à la pollution des sols parmi les missions de l’Office français de la biodiversité. Mais, ainsi rédigées, ces dispositions auraient été jugées irrecevables au motif qu’elles aggravaient une charge publique. Aussi, cet amendement a été modifié au profit d’une demande de rapport.

... sols et les risques sanitaires qui y sont associés est une priorité : c’est l’une des ambitions de la proposition de loi visant à refonder la politique de gestion et de protection des sites et sols pollués en France. Mes chers collègues, vous êtes nombreux à avoir cosigné ce texte, et Mme Jourda vous en remercie. L’article 20 inscrit la prévention et la surveillance des risques d’atteinte à la biodiversité liés à la pollution des sols parmi les missions de l’Office français de la biodiversité. Aujourd’hui, l’OFB assure notamment le développement de la connaissance, de la recherche et de l’expertise sur les espèces, les milieux, leurs fonctionnalités et leurs usages, sur les services écosystémiques, sur les liens entre le changement climatique et la biodiversité ainsi que sur les risques sanitaires...

Ces six amendements visent à demander la remise d’un rapport au Parlement sur les conditions d’élargissement des attributions de l’Office français de la biodiversité aux missions de prévention et de surveillance de la qualité des sols et des eaux souterraines. Je ne suis pas favorable à un énième rapport : si la nécessité d’élargir les missions de l’OFB fait consensus, emparons-nous du projet de loi de finances pour confier aux inspecteurs de l’environnement affectés à l’OFB la police de la qualité des sols et des eaux souterraines. J’émets un avis défavora...

Merci à notre collègue Joël Bigot d’avoir relevé un axe important dans la réponse du Gouvernement. Si la ministre émet un avis défavorable, ce n’est pas, bien évidemment, parce qu’elle remet en cause les compétences des agents de l’Office français de la biodiversité, mais parce qu’elle pense que, si le Sénat adoptait ces amendements, ça ferait un appel d’air pour de nouveaux recrutements, ce qui est indispensable pour que l’OFB puisse agir avec réactivité et anticipation. Madame la ministre, nous avons déjà débattu de cette question dans le cadre du projet de loi de finances et au sein de la commission d’enquête. Je ne vous mettrai pas au défi de me dire le...

...Montagne d’or, que vous venez d’évoquer, madame la ministre. Il serait incompréhensible, alors que nous avons interdit l’usage du mercure, que nous continuions d’autoriser l’utilisation le cyanure, lequel a d’ailleurs déjà été interdit par d’autres pays, notamment par l’Allemagne. Vous le savez, dans les mines industrielles, la cyanuration peut causer des dommages irréversibles au vivant et à la biodiversité, comme ce fut le cas en Roumanie en 2000 ou au Brésil en 2015, et l’on ne sait pas encore quel impact ont les boues cyanurées à long terme, notamment dans la forêt amazonienne. Aujourd’hui, il y a une cinquantaine de projets de mines industrielles en Guyane, qui menacent directement 360 000 hectares de forêt amazonienne ; mais c’est beaucoup plus que cela, d’abord pour les peuples autochtones. ...

Nous devons donc débattre de l’utilisation du cyanure. Si vous nous affirmez que celle-ci est sûre et ne présente aucun risque pour le vivant, pour l’être humain et pour la biodiversité, je suis preneur des études sur lesquelles vous vous fondez, car tout démontre le contraire et, lorsqu’un accident se produit, il est dévastateur pour tout l’écosystème. Je vous remettrai un exemplaire de notre proposition de loi ; nous serons toujours prêts à en débattre, y compris après l’examen de ce texte.

Ces dernières années, le projet de la Montagne d’or a mis en lumière les conditions dans lesquelles les matières premières sont extraites en France et dans le monde. De fait, les activités extractives ont très souvent recours à des produits dangereux à la fois pour notre santé, pour la biodiversité et pour l’environnement, et dont les conséquences sont souvent irréversibles. C’est le cas du cyanure, pourtant utilisé dans l’exploitation de minerais aurifères et argentifères. Son utilisation pour la lixiviation est mise en cause depuis de nombreuses années, notamment depuis la catastrophe de 2000 en Roumanie, qualifiée de pire désastre écologique en Europe depuis Tchernobyl. Ce déversement a...

L’exploitation minière industrielle et l’orpaillage illégal engendrent de nombreuses pollutions nocives pour la biodiversité et les populations, notamment en Guyane, au cours de l’exploitation, mais aussi de nombreuses années après la fin de celle-ci. L’exploitation minière industrielle – cela a été indiqué à plusieurs reprises – utilise du cyanure et l’orpaillage illégal du mercure, qui se déversent dans les cours d’eau, étouffant toute vie sur leur passage. Au regard des objectifs de ce projet de loi Climat, nous e...

...odérée et de proximité, de ma collègue Cathy Apourceau-Poly. On ne cesse de répéter que cette réforme du code minier est très attendue depuis longtemps, mais ce n’est pas un argument ! Tous, ici, nous avons notre histoire politique et nous assumons nos erreurs et nos retards, mais dire, madame la ministre, qu’aucune réforme n’a pu être lancée plus tôt, alors que l’on était secrétaire d’État à la biodiversité de 2016 à 2017, n’est pas acceptable !

...ence peut s’avérer utile et qu’elle doit même être étendue, notamment aux produits financiers. En souscrivant un contrat d’épargne ou d’assurance, les citoyens financent l’économie et, aujourd’hui, il devient urgent de faire toute la lumière sur ce que l’on finance avec notre épargne. Si l’on ne souhaite pas financer des investissements dans les énergies fossiles ou des projets destructeurs de la biodiversité, il est important de pouvoir faire ce choix en toute transparence. Il semble donc nécessaire que les souscripteurs de placements soient pleinement informés de leurs choix en la matière, et ce d’autant plus que les sommes en question sont loin d’être négligeables ; l’encours des placements financiers des assureurs, par exemple, s’élève en France, en 2020, à plus de 2 700 milliards d’euros. Il par...

...ve à l’impact environnemental soit consubstantielle d’une quantification de celui-ci et, d’autre part, en établissant une priorité entre certaines informations relatives aux impacts environnementaux. Cette priorité existe, mais il est proposé que l’affichage tienne compte « principalement », et non plus « notamment », des données relatives aux émissions de gaz à effet de serre, aux atteintes à la biodiversité et à la consommation d’eau et d’autres ressources naturelles. L’objectif est d’éviter une dilution de ces informations essentielles, donc une dilution de l’intelligibilité. Il s’agit, en l’occurrence, de données à propos desquelles les consommateurs sont particulièrement sensibilisés depuis de nombreuses années.

L’article 1er mentionne notamment, parmi les impacts environnementaux qui devront être pris en compte dans l’affichage, les émissions de gaz à effet de serre, les atteintes à la biodiversité ainsi que la consommation d’eau et d’autres ressources. Néanmoins, la rédaction actuelle revient à imposer ces trois éléments comme bases de l’affichage environnemental. Or l’objet même des expérimentations sera de déterminer quels sont les impacts les plus pertinents pour chaque secteur économique, afin d’adapter l’affichage à leurs particularités. Par exemple, concernant les produits textiles,...

...roduction répondant aux attentes tant environnementales et sociales qu’économiques. En valorisant les externalités positives de l’agriculture, c’est-à-dire les effets positifs, sur les écosystèmes, des modes de production ou des pratiques agricoles adaptés, les PSE s’intègrent totalement dans cette logique. Il faut ainsi reconnaître et encourager, en les rémunérant dans la durée, les éléments de biodiversité et les pratiques qui permettent d’améliorer la santé et l’efficacité agronomique, climatique et environnementale des écosystèmes : stockage du carbone, préservation de la qualité et de la ressource en eau ou encore protection du paysage et de la biodiversité. Le présent amendement vise donc à mettre spécifiquement en avant les PSE en matière d’affichage environnemental. Soit dit en passant, à l’...

...e environnement. Par conséquent, il convient d’alerter les consommateurs, car en surconsommant des vêtements, ceux-ci provoquent une arrivée massive de microfibres plastiques dans l’environnement. Or celles-ci ne se décomposent pas et s’accumulent pendant des centaines d’années dans l’environnement. Elles sont aussi la source de nombreux problèmes de santé publique, ainsi que d’une baisse de la biodiversité, car elles ont des conséquences importantes sur la microfaune des sols, notamment sur les vers de terre. En effet, les microfibres plastiques, lorsqu’elles séjournent dans la nature, sont colonisées par des microalgues, des bactéries et des virus, et acquièrent de ce fait une odeur, qui incite la faune à les consommer. En outre, les microfibres plastiques rejettent dans l’environnement des tas d...

Je le disais précédemment, la notion de développement durable est dépassée et ne correspond plus à l’état des connaissances scientifiques sur le réchauffement climatique et à l’effondrement de la biodiversité liés aux activités humaines. C’est pourquoi nous proposons d’introduire une notion plus large de transition écologique, plus à même de rendre compte de la complexité des enjeux auprès des élèves et de les sensibiliser à ces sujets très importants.