Interventions sur "retiré"

Non, je le retire également, monsieur le président.

Je retire l’amendement, monsieur le président !

Je retire l’amendement, monsieur le président !

Je retire cet amendement, monsieur le président.

Je retire ces deux amendements, monsieur le président !

Je retire l’amendement, monsieur le président !

Je le retire également, monsieur le président.

Je retire l’amendement n° II-1005 rectifié bis !

Je puis entendre l’argument de M. le rapporteur général. Cependant, peut-on au moins exonérer les régions du risque d’amende ? La chambre régionale des comptes des Antilles-Guyane rend un rapport public, où figurent les noms des entreprises bénéficiaires de ces exonérations. On sait donc très clairement qu’EDF, par exemple, dépasse le seuil de...

Je retire l’amendement n° II-324, monsieur le président !

Je retire l’amendement, monsieur le président !

Je veux dissiper tout malentendu et tout risque d’incompréhension. Madame Goulet, vous proposez une mesure revenant sur un dispositif qui est déjà en vigueur aujourd’hui et qui est opérant. Pour que l’on puisse le remplacer, il eût d’abord fallu le retirer.

Ma chère collègue, je vous demande de bien vouloir retirer votre amendement, car il est satisfait par les textes en vigueur. J’ajoute que la commission proposera même d’aller un peu plus loin avec l’amendement n° II-1116, que je présenterai dans quelques instants et qui vise à relever de 25 % à 30 % le taux bonifié transitoire du dispositif Ma...

Je le retire, monsieur le président !

La démarche que nous proposons, qui consiste à relever le taux bonifié de la réduction d’impôt et à le maintenir à ce niveau dans la durée, afin de créer une vraie dynamique jusqu’à la fin de l’année prochaine, me semble préférable à la mesure que vous soutenez. Je rappelle en outre que les sociétés foncières solidaires sont également éligible...

Je retire l’amendement n° II-1344 rectifié, monsieur le président !

L’argument de M. le rapporteur général ne me convainc pas tout à fait. On ne peut pas évoquer un possible effet d’aubaine : on n’équipe pas son logement pour anticiper une perte d’autonomie en espérant un gain ; le coût est tel que l’éventualité d’un maigre gain fiscal ne peut motiver, en soi, le choix de l’investissement ! Je suis plus sensib...

Je vais retirer ces amendements d’appel, même si, je le dis en toute honnêteté, les arguments qui m’ont été opposés ne m’ont pas convaincu. La problématique de l’épargne populaire mérite toute notre attention. L’exonération de douze ans a été supprimée. À cet égard, on excipe des taux du marché, qui sont très faibles – ils s’établissent effect...

Je viens d’évoquer le rapport de la Banque de France dont il s’agit. Je le répète, le problème de la rétroactivité se pose. Je retire cet amendement, monsieur le président.

Ma chère collègue, l’exonération obligatoire qu’entraîneraient de telles dispositions affecterait les finances des collectivités territoriales et, comme souvent, ces pertes de recettes seraient sans doute mal compensées. Je vous demande donc de bien vouloir retirer votre amendement.