Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Thani Mohamed Soilihi pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. Je précise que la direction de la séance du Sénat n’a pas encore reçu de courrier du Gouvernement relatif à l’ordre du jour. Nous devrions le recevoir au cours de la matinée, mais peut-être Mme la ministre a-t-elle des réponses à nous apporter ? La parole est à Mme la présid...
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à M. Roland Courteau.
Acte vous est donné de ces rappels au règlement, mes chers collègues. La parole est à Mme la ministre.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à M. le secrétaire d’État.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, ma chère collègue. La parole est à M. le secrétaire d’État.
