12769 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-523.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-312, présenté par Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de développement de la vie associative II. – En conséquence, modifier ainsi les c...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative Fonds de développement de la vie associative Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Céline Brulin.
L’amendement n° II-313, présenté par Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Céline Brulin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Olivier Paccaud, pour explication de vote.
Mes chers collègues, il serait souhaitable que nous puissions achever l’examen de cette mission avant treize heures… La parole est à Mme Christine Prunaud, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Savin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques-Bernard Magner, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’amendement n° II-312.
Je mets aux voix l’amendement n° II-313.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe La République En Marche. Il va être pr...