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Interventions en hémicycle de Thani Mohamed Soilihi
12769 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-364 rectifié bis, I-414 rectifié ter, I-483 rectifié ter, I-493 rectifié et I-1061.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-34 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-364 rectifié bis, I-414 rectifié ter, I-483 rectifié ter, I-493 rectifié et I-1061.
Je mets aux voix l’amendement n° I-34 rectifié.
Je suis saisi de cinq amendements identiques. L’amendement n° I-368 rectifié bis est présenté par Mmes Préville et Taillé-Polian, MM. Devinaz, M. Bourquin et Lurel, Mme Rossignol, MM. P. Joly et Jacquin, Mme Jasmin, M. Montaugé, Mme Ghali, M. Joël Bigot, Mmes Grelet-Certenais et Conway-Mouret, MM. Duran, Daudigny, Courteau, Tourenne et ...
Je mets aux voix l’amendement n° I-1157 rectifié.
La parole est à Mme Colette Mélot, pour présenter l’amendement n° I-431 rectifié.
Je suis saisi de cinq amendements identiques. L’amendement n° I-368 rectifié bis est présenté par Mmes Préville et Taillé-Polian, MM. Devinaz, M. Bourquin et Lurel, Mme Rossignol, MM. P. Joly et Jacquin, Mme Jasmin, M. Montaugé, Mme Ghali, M. Joël Bigot, Mmes Grelet-Certenais et Conway-Mouret, MM. Duran, Daudigny, Courteau, Tourenne et ...
La parole est à Mme Colette Mélot, pour présenter l’amendement n° I-431 rectifié.
L’amendement n° I-742 rectifié ter n’est pas soutenu. La parole est à M. Jean-Marie Morisset, pour présenter l’amendement n° I-1158 rectifié bis.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° I-711 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° I-742 rectifié ter n’est pas soutenu. La parole est à M. Jean-Marie Morisset, pour présenter l’amendement n° I-1158 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
