Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thani Mohamed Soilihi
12769 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1058.
Je mets aux voix l’amendement n° I-719 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° I-719 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1070.
Si, il a été voté, mon cher collègue ; nous avons bien comptabilisé les voix. Je mets donc aux voix l’amendement n° I-1070.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-281 rectifié, I-597 et I-811 rectifié bis.
Si, il a été voté, mon cher collègue ; nous avons bien comptabilisé les voix. Je mets donc aux voix l’amendement n° I-1070.
Je mets aux voix l’amendement n° I-960 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-281 rectifié, I-597 et I-811 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° I-960 rectifié bis.
L’amendement n° I-616 rectifié bis, présenté par M. Maurey, Mmes Duranton, Sittler et Ramond, MM. Vaspart, Lefèvre, Pointereau, Decool, Paccaud, Guerriau, Morisset, Regnard, Chasseing, Fouché, de Nicolaÿ et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Après l’article 10 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – ...
Je mets aux voix l’amendement n° I-1069 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° I-616 rectifié bis, présenté par M. Maurey, Mmes Duranton, Sittler et Ramond, MM. Vaspart, Lefèvre, Pointereau, Decool, Paccaud, Guerriau, Morisset, Regnard, Chasseing, Fouché, de Nicolaÿ et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Après l’article 10 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Il s’agit donc de l’amendement n° I-616 rectifié ter. Je le mets aux voix.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l’article 10. L’amendement n° I-1054, présenté par MM. Bocquet et Savoldelli, Mmes Cohen, Apourceau-Poly, Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 10 Insérer un arti...
Il s’agit donc de l’amendement n° I-616 rectifié ter. Je le mets aux voix.
