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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, sur l’article.
La parole est à M. Philippe Dallier, sur l’article.
Je suis saisi de quatre amendements identiques. L’amendement n° I-190 rectifié est présenté par Mmes Estrosi Sassone et Deromedi, M. Pellevat, Mmes Micouleau et Bruguière, MM. Lefèvre, Savin, Daubresse et Cambon, Mmes Thomas et Chain-Larché, M. B. Fournier, Mmes L. Darcos et Dumas, MM. Kennel et Milon, Mme Imbert, M. Pierre, Mme Puissat, M. Re...
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour présenter l’amendement n° I-624 rectifié.
L’amendement n° I-779 rectifié n’est pas soutenu. La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour présenter l’amendement n° I-1174.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-190 rectifié, I-624 rectifié et I-1174.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-122 rectifié est présenté par MM. Mouiller et Bazin, Mme Deromedi, MM. Perrin, Raison, Morisset, Pellevat et Kennel, Mmes Thomas, Chain-Larché et Procaccia, M. Lefèvre, Mme Lassarade, MM. Milon et Bonne, Mme Lanfranchi Dorgal, M. B. Fournier, Mme Gruny, M. Frassa, Mme Richer, MM. ...
L’amendement n° I-851 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Morisset, l’amendement n° I-122 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-122 rectifié est retiré. L’amendement n° I-852 rectifié n’est pas soutenu. Je suis saisi de quatre amendements identiques. L’amendement n° I-194 rectifié est présenté par Mmes Estrosi Sassone et Deromedi, M. Pellevat, Mmes Micouleau et Bruguière, MM. Lefèvre, Savin, Daubresse et Cambon, Mmes Thomas et Chain-Larché, M. B. Fo...
La parole est à M. Philippe Dallier, pour présenter l’amendement n° I-250 rectifié bis.
La parole est à M. Claude Raynal, pour présenter l’amendement n° I-785.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour présenter l’amendement n° I-1050.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-194 rectifié, I-250 rectifié bis, I-785 et I-1050.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° I-498 rectifié est présenté par MM. Dallier et Bazin, Mmes Berthet et Bonfanti-Dossat, MM. Brisson et Charon, Mmes L. Darcos, Delmont-Koropoulis, Deroche, Deromedi et Di Folco, M. D. Dubois, Mmes Dumas et Duranton, M...
