Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
L’amendement n° I-498 rectifié est retiré. La parole est à M. Claude Raynal, pour présenter l’amendement n° I-787.
L’amendement n° I-995 rectifié, présenté par Mmes Estrosi Sassone et Bruguière, MM. D. Laurent et Cambon, Mmes Morhet-Richaud, Bonfanti-Dossat et Deromedi, MM. Morisset, Grosperrin, Daubresse, Lefèvre et Regnard, Mmes Dumas et Micouleau, M. Panunzi, Mme Primas, MM. Gremillet et Ginesta, Mme Chauvin, MM. Bonhomme et del Picchia, Mme Deroche, MM....
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Raynal, l’amendement n° I-787 est-il maintenu ?
L’amendement n° I-787 est retiré. Monsieur Morisset, l’amendement n° I-995 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-995 rectifié est retiré. Je suis saisi de dix-neuf amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les cinq premiers sont identiques. L’amendement n° I-186 rectifié est présenté par Mmes Estrosi Sassone et Deromedi, M. Pellevat, Mme Micouleau, M. Perrin, Mme Bruguière, MM. Lefèvre, Savin, Daubresse et Cambon, Mmes Tho...
La parole est à M. Philippe Dallier, pour présenter l’amendement n° I-246 rectifié bis.
L’amendement n° I-246 rectifié bis est retiré. La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour présenter l’amendement n° I-765 rectifié.
La parole est à M. Claude Raynal, pour présenter l’amendement n° I-778.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour présenter l’amendement n° I-1045.
Les quatre amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° I-187 rectifié est présenté par Mmes Estrosi Sassone et Deromedi, M. Pellevat, Mme Micouleau, M. Perrin, Mme Bruguière, MM. Lefèvre, Savin, Daubresse et Cambon, Mmes Thomas et Chain-Larché, M. B. Fournier, Mmes L. Darcos et Dumas, MM. D. Dubois, Kennel et Milon, Mme Imb...
La parole est à M. Philippe Dallier, pour présenter l’amendement n° I-247 rectifié bis.
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour présenter l’amendement n° I-766 rectifié.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour présenter l’amendement n° I-1046.
Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-191 rectifié est présenté par Mmes Estrosi Sassone et Deromedi, M. Pellevat, Mmes Micouleau et Bruguière, MM. Lefèvre, Savin, Daubresse et Cambon, Mmes Thomas et Chain-Larché, M. B. Fournier, Mmes L. Darcos et Dumas, MM. Kennel et Milon, Mme Imbert, MM. Pierre et Regnard, Mme M...
L’amendement n° I-780 rectifié n’est pas soutenu. La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour présenter l’amendement n° I-1049.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour présenter l’amendement n° I-1175.
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-188 rectifié est présenté par Mmes Estrosi Sassone et Deromedi, M. Pellevat, Mme Micouleau, M. Perrin, Mme Bruguière, MM. Lefèvre, Savin, Daubresse et Cambon, Mmes Thomas et Chain-Larché, M. B. Fournier, Mmes L. Darcos et Dumas, MM. Kennel et Milon, Mme Imbert, MM. Pierre et Reg...
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour présenter l’amendement n° I-767 rectifié.
