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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Deroche, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Amiel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 873 rectifié bis.
L’amendement n° 929 rectifié bis, présenté par Mme N. Delattre et MM. A. Bertrand, Gabouty et Cabanel, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – Le 2° du I du présent article est applicable au 31 décembre 2020. La parole est à Mme Nathalie Delattre.
Si vous souhaitez la parole, demandez-la, chère collègue, elle vous sera donnée avec plaisir. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 929 rectifié bis.
L’amendement n° 172, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Compléter cet article par quatre paragraphes ainsi rédigés : …. – À compter 1er janvier 2021, au 1° du II de l’article 1613 bis du code général des impôts, le montant : « 3 € » est remplacé par le montant : « 5 € ». ...
L’amendement n° 172 est retiré. L’amendement n° 860 rectifié, présenté par MM. Jomier, Daudigny et Kanner, Mmes Féret, Grelet-Certenais, Jasmin, Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mmes Van Heghe et Artigalas, MM. Leconte, Montaugé, Sueur, Antiste et Bérit-Débat, Mmes Blondin, Bonnefoy et Conconne, MM. Courteau, Duran, Fichet et Gillé, M...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
