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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
La parole est à Mme Martine Berthet, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Arnell, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
M. le président. Ma chère collègue, on ne peut pas dire qu’il y ait des excès de sagesse au Sénat.
La parole est à M. Stéphane Artano, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour explication de vote.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le régime microsocial, vous le savez, prévoit en particulier une procédure d’enregistrement simplifiée et offre une meilleure lisibilité des cotisations sociales qui sont indexées sur le chiffre d’affaires et payées mensuellement ou trimestriellement. Ce régime n’était ...
Je mets aux voix l’amendement n° 518 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 519 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 45 rectifié bis, présenté par Mme Guidez, M. Henno, Mmes Doineau et Dindar, M. Marseille, Mme Létard, MM. Delahaye, Capo-Canellas et Maurey, Mmes Morin-Desailly et Billon, MM. Bockel, Bonnecarrère, Cadic, Canevet, Cazabonne, Cigolotti, Delcros, D...
L’amendement n° 90 rectifié, présenté par MM. Bonhomme, Cambon et Pellevat, Mmes Micouleau, Deromedi, Duranton, Bonfanti-Dossat et Eustache-Brinio et MM. Paul, Mayet, Poniatowski, Brisson, Gremillet, Laménie et Piednoir, est ainsi libellé : Après l’article 9 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le a du I de l’article...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Guidez, l’amendement n° 45 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 45 rectifié bis est retiré. Qu’en est-il de l’amendement n° 90 rectifié, monsieur Bonhomme ?
L’amendement n° 90 rectifié est retiré. Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 96 rectifié, présenté par MM. Bonhomme, Cambon et Pellevat, Mmes Micouleau, Deromedi, Duranton, Bonfanti-Dossat et Eustache-Brinio et MM. Paul, Laménie et Piednoir, est ainsi libellé : Après l’article 9 ter<...
L’amendement n° 677, présenté par Mmes Cohen, Apourceau-Poly, Gréaume, Lienemann et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 9 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article 520 A du code général des impôts est complété par un paragraphe ainsi rédigé : « …. –...
L’amendement n° 710, présenté par Mme Schillinger, est ainsi libellé : Après l’article 9 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Avant l’article 1613 ter du code général des impôts, il est inséré un article 1613 … ainsi rédigé : « Art. L. 1613 …. – I. – Les bières présentant un titre alcoométrique acquis de ...
