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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Conconne, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
L’amendement n° 860 rectifié est retiré. La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote sur l’article 9 ter.
Je mets aux voix l’article 9 ter. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 35 : Le Sénat a adopté.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 518 rectifié, présenté par Mme Conconne, M. Antiste, Mme Jasmin, M. Lurel, Mme Conway-Mouret, MM. Lalande, Durain et Duran et Mmes G. Jourda et Artigalas, est ainsi libellé : Après l’article 9 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Amiel, pour explication de vote.
Mes chers collègues, un peu de calme, seul M. Amiel a la parole.
La parole est à Mme Jocelyne Guidez, pour explication de vote.
La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Conconne, pour explication de vote.
Mes chers collègues, je vous en prie : écoutons-nous les uns les autres, même quand ce qui est dit déplaît.
La parole est à M. Jérôme Bascher, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de ce rappel au règlement, monsieur Bascher. Mes chers collègues, je vous appelle au calme et vous invite à respecter les orateurs qui s’expriment et à modérer vos propos. Je souhaite que nos débats conservent la sérénité qui fait la marque de fabrique de la Haute Assemblée et contribue à la bonne image de nos travaux. En ...
Nous reprenons l’examen des amendements n° 518 rectifié et 519 rectifié. La parole est à Mme Victoire Jasmin, pour explication de vote.
