Interventions de Thani Mohamed Soilihi

Entendu. L'amendement COM-84 rectifié est adopté.

C'est entendu. Nous proposerons de nouveau les dispositions du II en séance. L'amendement COM-79 rectifié est adopté. L'amendement COM-231 est adopté. L'amendement COM-141 n'est pas adopté.

La séance est reprise.

Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé. Nous en sommes parvenus aux explications de vote des groupes et au vote par scrutin public solennel.

Avant de passer au scrutin, je vais donner la parole à ceux de nos collègues qui ont été inscrits par les groupes pour expliquer leur vote. Le scrutin, qui aura lieu en salle des conférences, se déroulera parallèlement à la discussion de la proposition de loi visant à permettre aux conseillers de la métropole de Lyon de participer aux prochain...

Il faut conclure !

La parole est à Mme Laurence Cohen, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.

M. le président. La parole est à M. Yves Daudigny, pour le groupe socialiste et républicain.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

M. le président. La parole est à Mme Nassimah Dindar, pour le groupe Union Centriste.

M. le président. La parole est à M. Daniel Chasseing, pour le groupe Les Indépendants – République et territoires.

M. le président. La parole est à Mme Corinne Imbert, pour le groupe Les Républicains.

Mes chers collègues, il va être procédé, dans les conditions prévues par l’article 56 du règlement, au scrutin public solennel sur l’ensemble du projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé. Ce scrutin, qui sera ouvert dans quelques instants, aura lieu en salle des conférences, parallèlement aux explication...

La séance est reprise.

L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote sur la proposition de loi visant à permettre aux conseillers de la métropole de Lyon de participer aux prochaines élections sénatoriales (proposition n° 462, texte de la commission n° 552, rapport n° 551). La conférence des présidents a décidé que ce texte serait discuté selon la proc...

Avant de mettre aux voix l’ensemble du texte adopté par la commission, je vais donner la parole, conformément à l’article 47 quinquies de notre règlement, au rapporteur de la commission, puis au Gouvernement, pour sept minutes, et, enfin, à un représentant par groupe, pour cinq minutes. La parole est à Mme la rapporteure.

La parole est à M. le secrétaire d’État.

Merci, monsieur le secrétaire d’État, pour votre concision. La parole est à Mme Cécile Cukierman.

M. le président. La parole est à M. Gilbert-Luc Devinaz.

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.