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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
L’amendement n° 493, présenté par M. Brisson, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer le mot : ils par le mot : elles La parole est à M. le rapporteur.
L’amendement n° 210 rectifié bis, présenté par Mme Conconne, MM. Antiste, Todeschini et M. Bourquin, Mmes Jasmin et Tocqueville, M. Lalande, Mme Espagnac, M. Tissot, Mme Féret et M. Manable, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer les références : , L. 212-5 et L. 442-5 par la référence : et L. 212-5 La parole est à M. Maurice Antis...
L’amendement n° 210 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 276 rectifié, présenté par M. Devinaz, Mmes Monier, Blondin et Lepage, M. Antiste, Mme S. Robert, M. Assouline, Mme Ghali, MM. Lozach, Magner, Manable, Marie, Kanner, Bérit-Débat, Durain, Féraud et Fichet, Mmes Harribey, G. Jourda et Meunier, M. Montaugé, Mme Taillé-Polian, M....
L’amendement n° 419 rectifié bis, présenté par Mmes Joissains, Noël et Vullien, MM. Longeot et Panunzi, Mme Guidez, MM. Perrin et Raison, Mmes Deromedi et Billon, MM. Laugier, Danesi, Détraigne et Luche, Mmes Garriaud-Maylam et Deseyne, M. Moga, Mme Gruny, M. de Nicolaÿ, Mmes Férat et Gatel, MM. L. Hervé et Pellevat et Mme Létard, est ai...
L’amendement n° 5 rectifié, présenté par MM. Grand et Gremillet, est ainsi libellé : Après l’alinéa 1 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Cette compensation prend également en compte l’augmentation des dépenses obligatoires au titre de l’obligation pour les communes de mettre à disposition un agent spécialisé dans les écoles maternelles. La pa...
Quel est l’avis de la commission sur les amendements restant en discussion ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Robert, l’amendement n° 332 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 332 rectifié est retiré. Madame Cartron, l’amendement n° 233 est-il maintenu ?
L’amendement n° 233 est retiré. Madame Gatel, l’amendement n° 419 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 419 rectifié bis est retiré. Monsieur Grand, l’amendement n° 5 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 5 rectifié est retiré. La parole est à M. Michel Savin, pour explication de vote.
La parole est à M. Laurent Lafon, pour explication de vote.
Veuillez conclure, cher collègue !
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 403.
Je mets aux voix l’amendement n° 493.
Je mets aux voix l’amendement n° 276 rectifié.
Mes chers collègues, monsieur le ministre, je vais lever la séance. Nous avons examiné 84 amendements au cours de la journée ; il en reste 250 à examiner. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 16 mai 2019 : À dix heures trente : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’entrée en fonction des représentants au Parlement européen élus en France aux élections de 2019 (te...
