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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laurence Harribey, pour explication de vote.
La parole est à M. André Reichardt, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, pour explication de vote.
Je mets aux voix la motion n° 1, tendant à opposer l’exception d’irrecevabilité. Je rappelle que l’adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi.
Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisi, par M. Masson, d’une motion n° 159. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération sur le projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d’Alsace (n° 413, 2018-2019). Je rappelle que, en application...
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Catherine Di Folco, contre la motion.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
La parole est à M. René Danesi, pour explication de vote.
Je mets aux voix la motion n° 159, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l’adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Alain Marc.
La parole est à Mme Patricia Schillinger.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
M. le président. La parole est à Mme Laurence Harribey.
La parole est à Mme Josiane Costes.
