Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
La parole est à M. Simon Sutour.
La parole est à M. Franck Menonville.
La parole est à M. Jean Louis Masson.
Monsieur Masson, le temps imparti est épuisé.
Merci de conclure !
M. le président. La parole est à M. Pascal Allizard.
M. le président. La parole est à Mme Catherine Fournier.
Merci de conclure.
M. le président. La parole est à M. Christophe Priou.
M. le président. La parole est à M. Édouard Courtial.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Pour conclure le débat, la parole est à M. le président de la commission des affaires européennes.
Veuillez conclure, monsieur le président de la commission.
Nous en avons terminé avec le débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 21 et 22 mars 2019. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d’Alsace (projet n° 358, texte de la commission n° 413, rapport n° 412). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme le rapporteur.
Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer l’exception d’irrecevabilité.
Je suis saisi, par M. Grosdidier, d’une motion n° 1. Cette motion est ainsi rédigée : En l’application de l’article 44, alinéa 2, du règlement, le Sénat déclare irrecevable le projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d’Alsace (n° 413, 2018-2019). Je rappelle que, en application de l’article 44, alinéa 8, du règleme...
La parole est à Mme Jacky Deromedi, contre la motion.
