Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble du projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux est parvenue à l’adoption d’un texte commun.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 2 juillet 2020 : À dix heures trente et quatorze heures trente : Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, organisant la sortie de l’état d’urgence sanita...
Je remercie également nos invités pour leur description très précise de la situation de nos territoires. Les données statistiques nous sont très utiles car elles nous permettent de mieux les faire connaître. Pendant longtemps, Mayotte a été exclu des statistiques. Le travail très important entrepris par l'INSEE et l'IEDOM n'est pas achevé mais ...
Je voulais vous remercier, Monsieur le directeur pour ces réponses. Le recensement annuel est issu de l'un de mes amendements à la loi Égalité réelle. Est-ce que la date de 2022 n'est pas trop éloignée ? Parmi les choses dites sur Mayotte, on a oublié de préciser que c'était l'un des rares territoires où il y a encore des perspectives de croiss...
Le compte rendu intégral de la séance du mercredi 10 juin 2020 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
M. Martial Bourquin a fait connaître à la présidence qu’il se démettait de son mandat de sénateur du Doubs à compter du lundi 15 juin 2020, à minuit. En application de l’article L.O. 320 du code électoral, il est remplacé par Mme Marie-Noëlle Schoeller, dont le mandat de sénatrice a commencé aujourd’hui, à zéro heure. En votre nom à tous, je ...
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à sécuriser l’organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections consulaires est parvenue à l’adoption d’un texte commun.
Mes chers collègues, par lettre en date du 15 juin, le Gouvernement demande de compléter l’ordre du jour du mercredi 17 juin par la lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi tendant à sécuriser l’organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections c...
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions orales.
La parole est à M. Pierre Médevielle, auteur de la question n° 1148, transmise à Mme la ministre des outre-mer.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Pierre Médevielle, pour la réplique.
La parole est à Mme Sonia de la Provôté, auteure de la question n° 1024, adressée à M. le ministre de l’intérieur.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Sonia de la Provôté, pour la réplique.
À l’issue de cette première série de questions, je demande à chacun de respecter son temps de parole.
La parole est à M. Dany Wattebled, auteur de la question n° 1044, adressée à M. le secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
