Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à M. Pierre Cuypers.
Il faut conclure, mon cher collègue !
Merci, cher collègue !
Cher collègue, votre temps de parole est largement dépassé. Merci !
Il aura été compliqué de faire respecter le temps de parole ! Chers collègues, il n’est guère plaisant de vous demander de respecter le temps imparti, mais la même règle s’applique à tous. La parole est à M. le ministre.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 41, présenté par Mme Cukierman, M. Gontard et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le premier alinéa du II de l’article ...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 96 rectifié sexies est présenté par MM. Decool, Bignon, Chasseing, Fouché, Guerriau, Lagourgue et A. Marc, Mme Mélot, MM. Wattebled, Capus, Vogel et Paul, Mme Goy-Chavent et MM. Adnot, Daubresse et Moga. L’amendement n° 465 rectifié bis est présenté par MM. Labbé, Ar...
La parole est à M. Didier Guillaume, pour présenter l’amendement n° 465 rectifié bis.
L’amendement n° 533 rectifié bis, présenté par MM. Cabanel et Montaugé, Mme Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Courteau, Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Tissot, Kanner et J. Bigot, Mme Grelet-Certenais, MM. Botrel et Bérit-Débat, Mmes Bonnefoy, Cartron et M. Filleul, M. Jacquin, Mme Préville, M. Roux, Mmes Taillé...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Didier Guillaume, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Michel Houllegatte, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à M. Laurent Duplomb, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 41.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 96 rectifié sexies et 465 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 533 rectifié bis.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
