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Rapports de Thierry Foucaud

20 rapports signés

07/06/2017 — Rapport d'information N° 577 (2016-2017) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances par le groupe de travail, sur la réforme des - Rythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec l'instabilité

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances

24/11/2016 — Annexe N° 14 au Rapport N° 140 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

28/09/2016 — Rapport d'information N° 858 (2015-2016) au nom de la commission des finances, sur le financement des - Infrastructures de transport : sélectionner rigoureusement, financer durablement

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

19/11/2015 — Annexe N° 14 au Rapport N° 164 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

20/11/2014 — Annexe N° 14 au Rapport N° 108 (2014-2015) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

21/11/2013 — Annexe N° 14 au Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

10/07/2013 — Rapport d'information N° 737 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur les réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté - Donner aux RASED les moyens de leurs missions

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

22/11/2012 — Annexe N° 14 au Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

17/11/2011 — Annexe N° 13 au Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

18/11/2010 — Annexe N° 13 au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites

Cosignataire

19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales

Cosignataire

19/11/2009 — Annexe N° 13 au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

20/11/2008 — Annexe N° 13 au Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

03/06/2008 — Rapport d'information N° 366 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le contrôle budgétaire - Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

22/11/2007 — Annexe N° 24 au Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Régimes sociaux et de retraite - compte spécial : pensions

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

11/10/2007 — Rapport d'information N° 27 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l'enquête de la cour des comptes relative au service des pensions - La gestion des pensions de l'Etat : une réforme inaboutie à relancer d'urgence

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

23/11/2006 — Annexe N° 22 au Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Régimes sociaux et de retraite - compte spécial pensions

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

24/11/2005 — Annexe N° 22 au Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Régimes sociaux et de retraite - compte spécial pensions

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

25/11/2004 — Annexe N° 19 au Rapport N° 74 (2004-2005) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Tourisme

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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07/06/2017 — Rapport d'information N° 577 (2016-2017) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances par le groupe de travail, sur la réforme des - Rythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec l'instabilité

24/11/2016 — Annexe N° 14 au Rapport N° 140 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Enseignement scolaire

28/09/2016 — Rapport d'information N° 858 (2015-2016) au nom de la commission des finances, sur le financement des - Infrastructures de transport : sélectionner rigoureusement, financer durablement

19/11/2015 — Annexe N° 14 au Rapport N° 164 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Enseignement scolaire

20/11/2014 — Annexe N° 14 au Rapport N° 108 (2014-2015) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Enseignement scolaire

21/11/2013 — Annexe N° 14 au Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Enseignement scolaire

10/07/2013 — Rapport d'information N° 737 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur les réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté - Donner aux RASED les moyens de leurs missions

22/11/2012 — Annexe N° 14 au Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Enseignement scolaire

17/11/2011 — Annexe N° 13 au Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Enseignement scolaire

18/11/2010 — Annexe N° 13 au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Enseignement scolaire

05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites

19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales

19/11/2009 — Annexe N° 13 au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Enseignement scolaire

20/11/2008 — Annexe N° 13 au Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Enseignement scolaire

03/06/2008 — Rapport d'information N° 366 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le contrôle budgétaire - Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics

25/11/2004 — Annexe N° 19 au Rapport N° 74 (2004-2005) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Tourisme