Conférence des présidents

• n° 1314 de M. Jacques MÉZARD à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

MARDI 9 FÉVRIER 2016 À 9 h 30(suite) • n° 1324 de M. Thierry FOUCAUD à M. le secrétaire d’État chargé du budget

• n° 1331 de M. Roland COURTEAU à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1353 de M. Jean-Claude LENOIR à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

À 14 h 30, le soiret la nuit - Sous réserve de son dépôt, projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence Ce texte sera envoyé à la commission des lois. • Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 8 février, à 12 heures • Réunion de la commission pour examiner les ame...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 16 février, à 12 h 30 À 17 h 45et le soir - Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi portant diverses dispositions relatives à la maîtrise de l’immigration (AN, n° 3128) Ce texte a été envoyé à la commission des lois. • Délai limite pour le dépôt de...

La conférence des présidents, qui s’est réunie ce matin, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT JEUDI 5 NOVEMBRE 2015 À 10 h 30, à 14 h 30, le soir et, éventuellement, la nuit - 1 convention internationale examinée selon la procédure d’examen simplifié : => Projet...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : jeudi 12 novembre, à 11 heures À 16 h 15 et le soir - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité socialepour 2016 (n° 128, 2015-2016) VENDREDI 13 NOVEMBRE 2015 À 9 h 30, à 14 h 30, le soir et, éventuellement, la nuit - Suite et fin de ...

• Temps attribué aux orateurs des groupes pour les explications de vote, à raison d’un orateur par groupe : 7 minutes pour chaque groupe et 3 minutes pour les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe • Délai limite pour les inscriptions de parole : lundi 16 novembre, à 17 heures De 16 heures à 16 h 30 - Vote par scrutin public en sa...

À 16 h 30 - Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 À 16 h 45 - Questions d’actualité au Gouvernement

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 17 novembre, à 12 heures 30 Le soir - Débat sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (demande du groupe Les Républicains) • Temps attribué au groupe Les Républicains : 10 minutes • Temps attribué aux orateurs des groupes : 2 heures • Délai limite pour les ins...

• Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure • Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 17 novembre, à 17 heures - Débat sur le thème : « Bilan et perspectives du rôle du bicamérisme dans nos institutions après la publication du rapport du groupe de travail sur l’aveni...

• Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure • Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 17 novembre, à 17 heures - Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprisesdonneuses d’ordre ...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : jeudi 26 novembre, à 11 heures À 16 h 15 - Suite éventuelle de la nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 À 21 h 30 - Projet de loi de finances pour 2016 => Défense • Temps attribué au rapporteur spécial : 7 minutes • Temps attribué aux...

• Temps attribué aux orateurs des groupes pour les explications de vote, à raison d’un orateur par groupe : 7 minutes pour chaque groupe et 3 minutes pour les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe • Délai limite pour les inscriptions de parole : lundi 7 décembre, à 17 heures Scrutin public à la tribune de droit

 - Conclusions des commissions mixtes paritaires sur la proposition de loi et la proposition de loi organique portant dématérialisation du Journalofficiel de la Républiquefrançaise ou nouvelles lectures (demande du Gouvernement) Ces deux textes feront l’objet d’une discussion générale commune. • Temps attribué aux orateurs des groupes dans la ...

• Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 7 décembre 2015, à 12 heures ; réunion de la commission pour examiner les amendements de séance : mercredi 9 décembre matin

• Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure • Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 8 décembre, à 17 heures - Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à garantir le droit d’accès à la restauration scolaire (n° 341, 2014-2015). Ce texte a été e...

• Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 7 décembre 2015, à 12 heures ; réunion de la commission pour examiner les amendements de séance : mercredi 9 décembre matin

• Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure • Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 8 décembre, à 17 heures À 18 h 30, le soiret la nuit - Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire, présentée par M. Jean-Cla...