Conférence des présidents

• Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 7 décembre à 11 heures • Réunion de la commission pour examiner les amendements de séance : mercredi 9 décembre matin

• Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure • Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 8 décembre à 17 heures JEUDI 10 DÉCEMBRE 2015 À 10 h 30 - Sous réserve de son dépôt et de sa transmission, projet de loi de finances rectificative pour 2015 (demande du Gouverneme...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : jeudi 10 décembre, à 11 heures De 16 h 15 à 20 h 15 (ordre du jour réservé au groupe communiste républicain et citoyen) - Proposition de loi permettant de maintenir et de développer sur l’ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité, présen...

• Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 7 décembre à 12 heures • Réunion de la commission pour examiner les amendements de séance : mercredi 9 décembre matin

• Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure • Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 9 décembre à 17 heures Éventuellement, le soir - Suite de la proposition de loi en faveur de la compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire (n° 86, 2015-2016...

• Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : vendredi 11 décembre à 12 heures • Réunion de la commission pour examiner les amendements de séance : lundi 14 décembre début d’après-midi - Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement ou nouvelle lecture • Te...

• Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : vendredi 11 décembre à 11 heures • Réunion de la commission pour examiner les amendements de séance : lundi 14 décembre matin • Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure • Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : ven...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 15 décembre, à 12 heures 30 À 18 heures - Débat préalable à la réunion duConseil européen des 17 et 18 décembre Intervention liminaire du Gouvernement : 10 minutes 5 minutes attribuées à chaque groupe politique et 3 minutes aux sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun grou...

La conférence des présidents, qui s’est réunie ce soir, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT(suite) Jeudi 28 mai 2015 À 10 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale...

À 16 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin Vendredi 29 mai 2015 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la Républiq...

De 15 heures 15 à 15 heures 45 : 2°) Vote par scrutin public sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

À 15 heures 45 : 3°) Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 16 heures : 4°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au renseignement (texte de la commissi...

Elle a fixé : - à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale commune, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 1 er juin, à 17 heures ; - au ...