Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud

L’amendement n° 20 rectifié, présenté par MM. Grand et Cambon, Mme Garriaud-Maylam, MM. Calvet, Joyandet, Huré et Vasselle, Mmes Imbert et Deromedi, MM. Chasseing, P. Leroy, G. Bailly et J.P. Fournier, Mmes Duchêne et de Rose, MM. Laménie, Dassault et Maurey, Mme Duranton, MM. Lefèvre, Cuypers et Bonhomme, Mme Giudicelli et MM. Revet et Chaize,...

Je mets aux voix l’amendement n° 78, modifié.

Quel est l’avis de la commission ?

L’amendement n° 20 rectifié, présenté par MM. Grand et Cambon, Mme Garriaud-Maylam, MM. Calvet, Joyandet, Huré et Vasselle, Mmes Imbert et Deromedi, MM. Chasseing, P. Leroy, G. Bailly et J.P. Fournier, Mmes Duchêne et de Rose, MM. Laménie, Dassault et Maurey, Mme Duranton, MM. Lefèvre, Cuypers et Bonhomme, Mme Giudicelli et MM. Revet et Chaize,...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Grand, l’amendement n° 20 rectifié est-il maintenu ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

L’amendement n° 20 rectifié est retiré. La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote sur l’article 3.

Monsieur Grand, l’amendement n° 20 rectifié est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’article 3, modifié.

L’amendement n° 20 rectifié est retiré. La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote sur l’article 3.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La séance est suspendue.

Je mets aux voix l’article 3, modifié.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La séance est suspendue.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, devant la profusion du recours à la procédure des ordonnances durant le quinquennat précédent, l’article 38 ayant été sollicité pour promulguer plus de 500 textes durant la législature, nous allons, avec l’examen de cette ordonnance relative au code des juridictions fina...

Ce n’est pas le bon discours !

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande de la délégation sénatoriale aux entreprises, sur le bilan du « choc de simplification » pour les entreprises » (rapport d’information n° 433). La parole est à Mme la présidente de la délégation sénatoriale aux entreprises, corapporteur.

La parole est à M. le corapporteur, dont l’intervention sera, à sa demande, accompagnée d’une présentation PowerPoint sur les écrans de l’hémicycle.