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Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour explication de vote.
L'amendement n° 80 est retiré. La parole est à Mme Éliane Assassi, pour explication de vote sur .les amendements identiques n° 18 rectifié et 157 rectifié.
La parole est à M. Jacques Gillot, pour explication de vote.
La parole est à M. Félix Desplan, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 18 rectifié et 157 rectifié.
En conséquence, l'article 20 A est rétabli dans cette rédaction.
En application du cinquième aliéna de l’article 13 de la Constitution, ainsi que de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 prises pour son application, la commission des affaires sociales a émis un avis favorable - 28 voix pour, 1 voix contre et 4 bulletins blancs - à la nomination de Mme Agnès Buzyn aux foncti...
J’informe le Sénat que la commission des affaires sociales a procédé à la désignation des candidats qu’elle présente à la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l’extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse. Cette liste a ét...
Très bon exemple !
La radicalité n’est pas forcément du côté qu’on croit !
Encore un agitateur !
Et pour cause !
C’est vrai !
C’est qui « on » ?
Quel travail ont-ils après leur formation ?
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, cette nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2017 s’apparente plus à une forme d’exercice imposé qu’à un véritable débat parlementaire. La commission mixte paritaire a en effet matérialisé son échec dans la production d’un rapport dont le moins que l’on puis...
Mon collègue Christian Favier est intervenu plusieurs fois sur cette question. Cet amendement vise à partager équitablement entre régions et départements les effets du transfert aux régions de la compétence transports. Dans la logique actuelle de la loi de finances pour 2016 et de la loi NOTRe, les régions disposeront d’une recette dynamique ...
Aux termes de l’article 39 de la loi Grenelle I est créée une fiscalité sur les installations de stockage et d’incinération, tendant à inciter à la prévention et au recyclage, et modulée en fonction des performances environnementales et énergétiques des installations. Le projet de trajectoire des taux présenté pour la période 2015-2025 prévoit...
