Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud

• n° 1474 de Mme Evelyne YONNET à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

• n° 1476 de M. Jean-Paul FOURNIER à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1479 de Mme Valérie LÉTARD à Mme la ministre du logement et de l’habitat durable

• n° 1481 de M. Bernard FOURNIER à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

• n° 1483 de M. Rémy POINTEREAU à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement §(Permis de construire pour les exploitations agricoles) À 9 h 30 • n° 1486 de M. Jérôme BIGNON à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur...

• n° 1489 de Mme Sylvie ROBERT à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1498 de M. Hervé POHER à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé

• n° 1503 de Mme Annick BILLON à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

• n° 1508 de Mme Marie-Pierre MONIER à Mme la secrétaire d’État chargée des collectivités territoriales

• n° 1509 de M. Jean-Marie BOCKEL à M. le garde des sceaux, ministre de la justice

• n° 1521 de Mme Hélène CONWAY-MOURET à M. le ministre des affaires étrangères et du développement international

• n° 1523 de Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1524 de Mme Karine CLAIREAUX à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé

• n° 1525 de M. Dominique WATRIN à M. le secrétaire d’État chargé de l’industrie

• n° 1532 de M. Roland COURTEAU à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1533 de M. Gilbert ROGER à Mme la secrétaire d’État chargée de la formation professionnelle et de l’apprentissage

• n° 1534 de M. Claude BÉRIT-DÉBAT transmise à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

• n° 1535 de M. Michel LE SCOUARNEC à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

À 14 h 30 et le soir - Sous réserve de sa transmission, projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (A.N., n° 4072) Ce texte sera envoyé à la commission des affaires sociales avec une saisine pour avis de la commission des finances. • Réunion de la commission des affaires sociales pour le rapport : mercredi 9 novembre matin...

 - Débat sur l’avenir du transport ferroviaire en France • Temps attribué au groupe RDSE : 10 minutes • Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure • Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mardi 22 novembre, à 17 heures - Débat sur le thème « Sauvegarde et valorisation de la filière élevage » • Temps attribué au ...