Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 18.
Je mets aux voix l’article 51 undecies A.
L'amendement n° 32 rectifié, présenté par MM. Bizet et Revet, Mme Gruny, M. Chaize, Mmes Primas et Cayeux, MM. Huré, Pointereau, Vasselle et Commeinhes, Mmes Mélot et Estrosi Sassone, MM. Houel et Milon, Mme Duchêne, MM. Carle et Danesi, Mme Morhet-Richaud et MM. Reichardt, Kern, J. Gautier, Doligé, Rapin, de Raincourt, Laménie, Longuet et Kenn...
L'amendement n° 33 rectifié, présenté par MM. Bizet et Revet, Mme Gruny, M. Chaize, Mmes Primas et Cayeux, MM. Huré, Pointereau, Vasselle et Commeinhes, Mmes Mélot et Estrosi Sassone, MM. Houel et Milon, Mme Duchêne, MM. Carle et Danesi, Mme Morhet-Richaud et MM. Reichardt, Kern, J. Gautier, Doligé, Rapin, de Raincourt, Laménie, Longuet et Kenn...
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Bizet, les amendements n° 32 rectifié et 33 rectifié sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 32 rectifié et 33 rectifié sont retirés. Je mets aux voix l'article 51 terdecies A.
L'amendement n° 62 rectifié bis, présenté par Mmes Malherbe et Jouve et MM. Bertrand, Vall et Delcros, n'est pas soutenu. Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 67, présenté par M. Patriat, n'est pas soutenu. L'amendement n° 78, présenté par MM. Labbé, Dantec et Poher, Mme Blandin...
L'amendement n° 77, présenté par MM. Labbé, Dantec et Poher, Mme Blandin et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 et alinéa 4, première phrase Remplacer l’année : par l’année : II. – Alinéa 5, première phrase Remplacer l’année : par l’année : La parole est à M. Ronan Dantec.
L'amendement n° 19 rectifié, présenté par MM. Requier, Mézard, Arnell, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin et Hue, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 1° Supprimer les mots : l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail interdit 2° Compléter cet alinéa par les mots : sont interdits par...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Dantec, les amendements n° 78 et 77 sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 78 et 77 sont retirés. Monsieur Requier, l'amendement n° 19 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Houpert, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Jacques Filleul, pour explication de vote.
