Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud

L'amendement n° 60 rectifié, présenté par MM. L. Hervé, Capo-Canellas, Détraigne, Guerriau, Kern, Longeot et Tandonnet, est ainsi libellé : Alinéa 8 Après les mots : de la flore sauvages, insérer les mots : , du gibier La parole est à M. Jean-François Longeot.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 60 rectifié.

L'amendement n° 54, présenté par MM. Dantec et Labbé, Mme Blandin, M. Poher et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 14 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Ces opérations de destruction ne peuvent porter sur des animaux d’espèces mentionnées à l’article L. 411-1. » ; La parole est à M. Ronan Dantec.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 54.

Je mets aux voix l'article 60, modifié.

L'amendement n° 55, présenté par MM. Dantec et Labbé, Mme Blandin, M. Poher et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 1, I (non modifié), après le 2° Insérer un alinéa ainsi rédigé : … À la première phrase du 4° du II du même article L. 171-8, le montant : « 15 000 € » est remplacé par le montant : « 75 000 € » et le mo...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

L'amendement n° 55 est retiré. Je mets aux voix l'article 66.

L'amendement n° 41 rectifié bis, présenté par M. D. Dubois, Mme Gourault, M. Bonnecarrère, Mme N. Goulet, MM. Kern, Détraigne, Lasserre et Longeot, Mme Férat et MM. Guerriau et Tandonnet, est ainsi libellé : Alinéa 4 Rédiger ainsi cet alinéa : - après le mot : « protection, » sont insérés les mots : «, de préserver ou restaurer des mi...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 41 rectifié bis.

L'amendement n° 87, présenté par M. Bignon, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 7 Remplacer les mots : Les déboisements effectués par les mots : Un déboisement effectué et les mots : ceux-ci sont justifiés par les mots : celui-ci est justifié La parole est à M. le rapporteur.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 87.