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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Bizet, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Médevielle, pour explication de vote.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 19 rectifié.
L'amendement n° 88, présenté par M. Bignon, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 6 Après le mot : maritime, insérer les mots : dans sa rédaction résultant de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 88.
Je mets aux voix l'article 51 quaterdecies, modifié.
Chapitre V Sanctions en matière d’environnement
La parole est à M. le président de la commission.
L'amendement n° 90, présenté par M. Bignon, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 10 Remplacer la référence : L. 213-1 par la référence : L. 441-1 La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 90.
Je mets aux voix l'article 52 bis, modifié.
Chapitre VI Simplification des schémas territoriaux Chapitre VII Dispositions diverses
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 13 rectifié est présenté par M. Bertrand, Mme Malherbe et M. Requier. L'amendement n° 59 rectifié est présenté par MM. L. Hervé, Capo-Canellas, Détraigne, D. Dubois, Guerriau, Kern et Lasserre. L'amendement n° 68 est présenté par M. Patriat. Ces trois amendements sont ainsi libe...
Les amendements n° 59 rectifié et 68 ne sont pas soutenus. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 13 rectifié ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 13 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'article 59 bis AB.
