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Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
L'amendement n° 39 rectifié, présenté par MM. D. Dubois et Bonnecarrère, Mme N. Goulet et MM. Kern, Détraigne, Lasserre, Longeot et Guerriau, est ainsi libellé : Alinéa 13 Compléter cet alinéa par deux phrases ainsi rédigés : Le boisement compensateur est appliqué, lorsque c’est possible, sur les surfaces en friches industrielles, urbaines e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Longeot, l'amendement n° 39 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 39 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'article 68 sexies, modifié.
TITRE VI PAYSAGE Chapitre Ier Sites
Je mets aux voix l'article 69.
Chapitre II Paysages
L'amendement n° 69 rectifié, présenté par MM. Revet, Chaize et Pierre, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Charles Revet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Houpert, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 69 rectifié.
En conséquence, l'article 72 bis AA est supprimé, et l'amendement n° 42 rectifié n'a plus d'objet. Toutefois, pour la bonne information du Sénat, je rappelle les termes de cet amendement. L'amendement n° 42 rectifié, présenté par MM. D. Dubois et Bonnecarrère, Mme N. Goulet et MM. Kern, Détraigne, Lasserre, Longeot et Guerriau, est ain...
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à M. Jean-Jacques Filleul.
