Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
Je vous donne acte de votre rappel au règlement, ma chère collègue. La parole est à M. Yannick Botrel, rapporteur spécial.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales », figurant à l'état B.
La parole est à M. Yannick Botrel, rapporteur spécial.
Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
Nous allons procéder au vote des crédits du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural », figurant à l'état D.
Je rappelle que la commission des finances est favorable à l'adoption des crédits non modifiés du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural ». Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
J'appelle en discussion les articles 48, 48 bis et 48 ter ainsi que les amendements qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales ». Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales
La parole est à Mme Évelyne Didier, sur l'article.
L'amendement n° II-389, présenté par M. Piras, Mmes Nicoux, Bourzai, Herviaux et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : I. - Alinéa 7, première phrase Compléter cette phrase par les mots : à l'exception de ceux provenant d'une installation relevant d'une activité de serv...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-389.
Je mets aux voix l'article 48, modifié.
L'amendement n° II-223, présenté par Mmes Schurch et Didier, MM. Le Cam, Vergès et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Mireille Schurch.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Madame Schurch, l'amendement n° II-223 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-223.
L'amendement n° II-387 rectifié bis, présenté par MM. G. Bailly, Bécot, Revet, Pointereau, P. Leroy, César, Doublet, Huré, Laurent et B. Fournier, est ainsi libellé : I. - Après l'alinéa 5 Insérer un alinéa ainsi rédigé : La limite de vingt salariés agricoles ne s'applique pas aux services de remplacement. II. – Pour compenser la per...
La parole est à Mme Renée Nicoux, sur l'article.
