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Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
M. le président. Vous n'en avez pas moins la parole pour cinq minutes, ma chère collègue !
M. le président. La parole est à M. Alain Richard.
La parole est à M. Michel Magras.
La parole est à M. le ministre.
Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Pouvoirs publics », figurant à l'état B.
L'amendement n° II-149, présenté par M. Bel, président du Sénat, ainsi que par MM. Todeschini, Dériot et Anziani, questeurs du Sénat, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Présidence de la République Assemblée nationale Sénat La chaîne parlementaire Indemnités des représentants français au Parlement européen Conseil constitutionnel Haute Cour Cour de justice de la République TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Marc Todeschini, questeur du Sénat.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-149.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Pouvoirs publics », figurant à l'état B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
Mes chers collègues, nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Pouvoirs publics ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Direction de l'action Gouvernement » et du budget annexe « Publications officielles et information administrative ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. Alain Anziani, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Virginie Klès, rapporteure pour avis.
J'indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé pour cette discussion à cinq minutes le temps de parole dont chaque groupe dispose et à trois minutes celui dont dispose la réunion des sénateurs n'appartenant à aucun groupe. Je vous rappelle également que l'intervention générale vaut explication de vote pour ces missions. Par ailleu...
La parole est à M. Alain Richard.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
