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Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'article 48 ter.
Nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural ». Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures cinquante-cinq. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l'Assemblée nationale.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Conseil et contrôle de l'État » (et article 49 quater). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le président de la commission des lois, en remplacement de M. Yves Détraigne ainsi que de M. André Reichardt, rapporteurs pour avis de la commission des lois.
J'indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé pour cette discussion à cinq minutes le temps de parole dont chaque groupe dispose, et à trois minutes celui dont dispose la réunion des sénateurs n'appartenant à aucun groupe. Je vous rappelle également que l'intervention générale vaut explication de vote pour cette mission. Par aill...
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à M. Michel Magras.
La parole est à M. le ministre.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Conseil et contrôle de l'État », figurant à l'état B.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
J'appelle en discussion l'article 49 quater, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Conseil et contrôle de l'État ». Conseil et contrôle de l'État
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je mets aux voix l'article 49 quater.
Nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Conseil et contrôle de l'État ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Pouvoirs publics ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
Mes chers collègues, la conférence des présidents, au sein de laquelle vous-mêmes et le Gouvernement êtes représentés, attribue aux orateurs des temps de parole. Je vous remercie de veiller à les respecter, sans quoi l'organisation de nos travaux deviendra très difficile… La parole est à M. le rapporteur pour avis.
J'indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé pour cette discussion à cinq minutes le temps de parole dont chaque groupe dispose et à trois minutes celui dont dispose la réunion des sénateurs n'appartenant à aucun groupe. Je vous rappelle également que l'intervention générale vaut explication de vote pour cette mission. Par aille...
