Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
Voici le résultat du scrutin n° 36 : Le Sénat a adopté. En conséquence, l’article 35 est supprimé.
La parole est à Mme Isabelle Debré.
Mes chers collègues, je vous rappelle que nous étions convenus d’arrêter aujourd'hui nos travaux suffisamment tôt pour que chacun puisse rentrer dans son département dans de bonnes conditions, dans la perspective des cérémonies du 11 novembre. Avant de lever la séance, je donne la parole est à Mme la présidente de la commission.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants n’est pas parvenue à l’adoption d’un texte commun.
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le jeudi 10 novembre 2011, qu’en application de l’article 61–1 de la Constitution la Cour de Cassation a adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité (2011–213 QPC). Le texte de cette décision de renvoi est disponible au...
M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du jeudi 10 novembre 2011, deux décisions du Conseil sur des questions prioritaires de constitutionnalité (nos 2011–192 QPC et 2011–193 QPC). Acte est donné de ces communications.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 14 novembre 2011, à dix heures trente, à quatorze heures trente, le soir et la nuit : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 73, 2011–2012). Rapport de MM. Yves Daudigny, Ronan K...
Monsieur le président, j’ai reçu hier soir une délégation de l’intersyndicale CGT-CFDT-CGC de la raffinerie Petroplus de l’usine de Petit-Couronne, en Seine-Maritime. Les membres de cette délégation m’ont fait part de la vive et légitime inquiétude des salariés de l’entreprise, à la suite de l’annonce par la direction de l’arrêt de la fabricat...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Il va être procédé à la nomination de sept membres titulaires et de sept membres suppléants de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé. La liste des candidats établie par la comm...
M. le Premier ministre a communiqué au Sénat, en application de l’article 2 de la loi n° 2011–156 du 7 février 2011 relative aux solidarités dans les domaines de l’alimentation en eau et de l’assainissement, le rapport sur les modalités et les conséquences de l’application d’une allocation de solidarité pour l’eau attribuée sous conditions de r...
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2012. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Gilbert Barbier.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2012 (projet n° 73, rapports n° 74 et 78).
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à Mme Chantal Jouanno.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet.
