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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
Jeudi 3 novembre 2011 De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 1°) Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés, présentée par M. Raymond Couderc et plusieurs de ses collègues (texte de la commi...
La parole est à M. Daniel Dubois.
2°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la protection de l’identité (texte de la commission, n° 40, 2011-2012) ;
De 15 heures à 19 heures : Ordre du jour réservé au groupe UCR : 3°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative au patrimoine monumental de l’État (n° 740, 2010-2011) ;
À 19 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 4°) Texte de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur la proposition de loi visant à instaurer la scolarité obligatoire à trois ans, présentée par Mme Françoise Cartron et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 447, 2010-2011) ; SE...
Mardi 8 novembre 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30, le soir et la nuit : - Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. Mercredi 9 novembre 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30, le soir et la nuit : - Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2011 (projet n° 30, rapport n° 35). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la rapporteure générale.
La parole est à M. Philippe Esnol.
La parole est à Mme Mireille Schurch.
La parole est à M. Christian Bourquin.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Alain Chatillon.
La parole est à M. Robert Navarro.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.
J’informe le Sénat que la commission des finances a fait connaître qu’elle a procédé à la désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 actuellement en cours d’examen. Cette liste a été affichée c...
La parole est à M. François Patriat.
Nous reprenons l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2011. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Marie-France Beaufils.
