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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Jean Arthuis.
La parole est à M. François Marc.
La parole est à M. Joël Labbé.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.
La parole est à M. Georges Patient.
La parole est à M. Maurice Vincent.
La parole est à M. Jean-Vincent Placé.
La parole est à M. Roland Ries.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Mes chers collègues, à la demande du Gouvernement, nous allons maintenant interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles. PREMIÈRE PARTIE CONDITIONS GÉNÉRALES DE L’ÉQUILIBRE FINANCIER DISPOSITIONS RELATIVES À L’ÉQUILIBRE DES RESSOURCES ET DES CHARGES
La séance est reprise. Nous passons à la discussion des articles. Chapitre IER Dispositions relatives aux missions et à l’organisation de Voies navigables de France L'amendement n° 12, présenté par Mmes Schurch et Didier, MM. Le Cam, Vergès et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : I. - Dans l'intitulé...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Louis Nègre, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
