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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Jacqueline Gourault, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. Jackie Pierre, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Veuillez conclure, monsieur le rapporteur.
Monsieur le rapporteur, il y a des règles…
… concernant les temps de parole. Mes chers collègues, une majorité d’entre vous m’ont demandé de prolonger la séance jusqu’à vingt heures trente afin que nous puissions terminer l’examen des deux propositions de loi. Or les mêmes qui m’ont fait cette demande dépassent leur temps de parole… Je vous indique que si nous n’avons pas terminé nos ...
La parole est à M. le ministre.
Il s’agit en effet de l’amendement n° 5 rectifié bis, présenté par MM. Guené, Sido et Lefèvre, Mmes Deseyne, Lamure et Mélot et MM. de Legge, Cornu, Vaspart, Mouiller, Pierre, Paul, Vasselle, B. Fournier, Bizet, César, D. Laurent, Laménie, Longuet, Morisset, Trillard, Vial, Joyandet, Genest, Darnaud et Gournac, et ainsi libellé : Après ...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l’article 1er. L’amendement n° 6 rectifié ter, présenté par MM. Guené, Sido et Lefèvre, Mmes Lamure et Mélot et MM. Cornu, Mouiller, Pierre, Paul, Vasselle, B. Fournier, Bizet, César, D. Laurent, Laménie, Morisset, Vial, Gournac, Cardoux, Re...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 6 rectifié ter.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l'article 1er.
L'amendement n° 7 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Après l’article L. 290-1 du code électoral, il est inséré un article L. 290-2 ainsi rédigé : « Art. L. 290 -2. – I– Dans les communes de moins de 9 000 habitants, lorsque le conseil municipal est composé selon les modalités fixées...
