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Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la protection de l’enfant (proposition n° 444 [2014-2015], texte de la commission n° 33, rapport n° 32, avis n° 718 [2014-2015]). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme Élisabeth Doineau.
La parole est à Mme Laurence Cohen.
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à Mme Hermeline Malherbe.
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux.
La parole est à Mme Claire-Lise Campion.
La parole est à Mme Corinne Imbert.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission. Je rappelle que, en application de l’article 48, alinéa 5, du règlement, à partir de la deuxième lecture au Sénat des projets ou propositions de loi, la discussion des articles est limitée à ceux pour lesquels les deux assemblées du Parlement n’ont pas e...
L'amendement n° 16 rectifié bis, présenté par Mme Doineau, MM. Kern et Canevet, Mme Loisier, MM. Bonnecarrère et Gabouty, Mme Férat, MM. Morisset, Pierre, Chasseing, Détraigne et Commeinhes, Mme Lopez, MM. Houpert, Longeot et L. Hervé, Mme Billon, MM. Lasserre et Luche, Mme Gatel, MM. Danesi, J.L. Dupont, Cigolotti, Laménie et Pellevat e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Hermeline Malherbe, pour explication de vote.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
La parole est à Mme Élisabeth Doineau, pour explication de vote.
