Interventions de Thierry Foucaud

• n° 1508 de Mme Marie-Pierre MONIER à Mme la secrétaire d’État chargée des collectivités territoriales

• n° 1509 de M. Jean-Marie BOCKEL à M. le garde des sceaux, ministre de la justice

• n° 1521 de Mme Hélène CONWAY-MOURET à M. le ministre des affaires étrangères et du développement international

• n° 1523 de Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1524 de Mme Karine CLAIREAUX à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé

• n° 1525 de M. Dominique WATRIN à M. le secrétaire d’État chargé de l’industrie

• n° 1532 de M. Roland COURTEAU à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1533 de M. Gilbert ROGER à Mme la secrétaire d’État chargée de la formation professionnelle et de l’apprentissage

• n° 1534 de M. Claude BÉRIT-DÉBAT transmise à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

• n° 1535 de M. Michel LE SCOUARNEC à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

À 14 h 30 et le soir - Sous réserve de sa transmission, projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (A.N., n° 4072) Ce texte sera envoyé à la commission des affaires sociales avec une saisine pour avis de la commission des finances. • Réunion de la commission des affaires sociales pour le rapport : mercredi 9 novembre matin...

 - Débat sur l’avenir du transport ferroviaire en France • Temps attribué au groupe RDSE : 10 minutes • Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure • Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mardi 22 novembre, à 17 heures - Débat sur le thème « Sauvegarde et valorisation de la filière élevage » • Temps attribué au ...

 - Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération des outre-mer dans leur environnement régional (n° 497, 2015-2016) Prochaine réunion de la conférence des présidents : mercredi 9 novembre 2016, à 19...

En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure accélérée pour l’examen du projet de loi ratifiant les ordonnances du 27 juillet 2016 relative à l’autoconsommation d’électricité et du 3 août 2016 relative à la production d’électricité à partir d’énergies renouvelables et visant à adapter certa...

Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’égalité et à la citoyenneté. Dans la discussion du texte de la commission, nous poursuivons, au sein du chapitre II du titre III, l’examen de l’article 35. TITRE III POUR L’ÉGALITÉ RÉELLE Chapitre II Dispo...

Les amendements identiques n° 68 rectifié et 283 rectifié ter, ainsi que les amendements n° 534 et 555, qui font l’objet d’une discussion commune, ont été présentés. Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. François Marc, pour explication de vote.

La parole est à M. René Danesi, pour explication de vote.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 68 rectifié et 283 rectifié ter.