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Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » (et articles 48, 48 bis et 48 ter) et du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural ». La parole est à M. Yannick Botrel, rapporteur spécial.
La parole est à M. Michel Magras.
La parole est à M. Joël Bourdin, rapporteur spécial.
La parole est à Mme Renée Nicoux, rapporteure pour avis.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Odette Herviaux, rapporteure pour avis.
La parole est à M. Gérard César, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Henri Tandonnet, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Raymond Vall, rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle aussi que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix min...
Nous allons maintenant procéder à l’examen des crédits de la mission « Direction de l’action du Gouvernement », figurant à l’état B.
M. le président. La parole est à M. Charles Revet.
L'amendement n° II-436, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Coordination du travail gouvernemental Dont Titre 2 Protection des droits et libertés Dont Titre 2 Moyens mutualisés des administrations déconcentrées TOTAUX SOLDES La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-436.
La parole est à Mme Bernadette Bourzai.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Direction de l’action du Gouvernement », figurant à l’état B. La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
